Aller au contenu principal

SIAEP du Fossat

hhhh

CONSEIL SYNDICAL


PROCHAIN CONSEIL SYNDICAL

LE JEUDI 14 DECEMBRE 2023 A 18H30

ORDRE DU JOUR

ORDRE DU JOUR DU 14 DECEMBRE 2023


DELIBERATIONS

 


PV des comptes-rendus du conseil syndical

Année 2022

PV CR DU 08 SEPTEMBRE 2022

PV CR DU 14 DECEMBRE 2022

 

Année 2023

PV CR DU 22 MARS 2023

PV CR DU 26 JUIN 2023

PV CR DU 10 JUILLET 2023


Règlement du SIAEP du Fossat

REGLEMENT DU SYNDICAT VOTE LE 26 JUIN 2023

 

 

 

 

 

 

SIAEP du Fossat
28 lieu-dit La Paterie
63480 Marat

Secrétariat ouvert au public :
Du Lundi au Vendredi de 9h à 12h

Tél : 04 73 95 26 34

siaep-du-fossat@wanadoo.fr

 

Site de Campagnol
  • Météo chez nous
  • Géolocalisation
  • Nous écrire
×

Météo

×

×

CONDITIONS D’UTILISATION

Cet espace est mis à votre disposition pour nous adresser un message par voie dématérialisée.

Nous vous rappelons que les propos à caractères injurieux, racistes ou diffamatoires, constituent des délits sanctionnés de trois ans d’emprisonnement et d’une a mende de 45 000 euros (article 441-1 du code pénal).

Accessibilité
annuler l'accessibilité
Fourni par : sogo logo
Nous n'utilisons pas directement de cookies (non obligatoires) pour notre site internet. Cependant, certains services tiers (Météo France, réseaux sociaux) utilisent des cookies permettant de visualiser des informations, ou d’afficher des flux. Si vous souhaitez conserver un aperçu fidèle, cliquez sur "Tout accepter ». Les cookies seront déposés sur votre terminal lors de votre navigation. Si vous cliquez sur « refuser », ces cookies ne seront pas déposés. Votre choix est conservé pendant 12 mois. N'hésitez pas à cliquer sur "En savoir plus" pour découvrir en détails notre politique sur les cookies.
Nous vous souhaitons une bonne navigation sur notre site communal.
Tout accepterTout refuserEn savoir plus